Le site 1538mediterranee.com est géré par l’as­so­ci­a­tion de loi 1901 “1538 Réseau Méd” déclarée à la pré­fec­ture des Bouch­es-du-Rhône le 23 juin 2016. Il est recon­nu comme ser­vice de presse en ligne d’in­for­ma­tion poli­tique et générale. Numéro de CPPAP 0621 Y 93926

Con­tact : 1538mediterranee(a)gmail.com

Le siège de l’as­so­ci­a­tion est enreg­istré au 119, rue Jean de Bernardy dans le 1er arrondisse­ment de Mar­seille. Vin­cent Char­bon­nier est le directeur de la pub­li­ca­tion en sa qual­ité de prési­dent de l’as­so­ci­a­tion 15–38 Réseau Med.

Le site www.1538mediterranee.com est hébergé par la SAS OVH — http://www.ovh.com
2 rue Keller­mann
BP 80157
59100 Roubaix

Le site www.1538mediterranee.com est pro­tégé par la lég­is­la­tion en vigueur sur les droits de pro­priété intel­lectuelle et les con­ven­tions inter­na­tionales applic­a­bles. Toute repro­duc­tion non autorisée est pas­si­ble de pour­suite pour con­tre­façon.

L’as­so­ci­a­tion 1538 Réseau Méd con­sent à l’u­til­isa­teur le droit de repro­duire tout ou par­tie du con­tenu du site pour stock­age aux fins de représen­ta­tion sur écran mono­poste et de repro­duc­tion, en un exem­plaire, pour copie de sauve­g­arde ou tirage sur papi­er. Ce droit est con­sen­ti dans le cadre d’un usage stricte­ment per­son­nel, privé et non col­lec­tif, toute mise en réseau, toute red­if­fu­sion ou com­mer­cial­i­sa­tion totale ou par­tielle de ce con­tenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant stricte­ment inter­dite.

Nonob­stant les droits de repro­duc­tion et de stock­age tels que stricte­ment défi­nis ci-dessus, et sauf autori­sa­tion préal­able et expresse de l’as­so­ci­a­tion 1538 Réseau Méd, l’in­ter­naute s’in­ter­dit de repro­duire et/ou d’u­tilis­er les mar­ques et logos présents sur le site www.1538mediterranee.com, ain­si que de mod­i­fi­er, copi­er, traduire, repro­duire, ven­dre, pub­li­er, exploiter et dif­fuser dans un for­mat numérique ou autre, tout ou par­tie des infor­ma­tions, textes, pho­tos, images, vidéos et don­nées présentes sur ce site. La vio­la­tion de ces dis­po­si­tions impéra­tives soumet le con­trevenant, et toutes per­son­nes respon­s­ables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.